VERPACKUNGSSYSTEM UND -VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2491356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2491356
- Numéro de demande
- EP10825804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 13/00 (2006.01)B65B 39/00 (2006.01)
- Priorité
- US 909306 21.10.2010US 701762 08.02.2010US 604748 23.10.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/053928 25.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/050355 28.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
BIERSCHENK, Patrick, J.
Dallas TX 75255, US
BRENKUS, Frank, M.
Mckinney TX 75071, US
MELANSON, Amelinda
Dallas TX 75252, US
REAVES, Jerry, M.
Midlothian TX 76065, US
KRAUSE, Leon, J.
Miltona MN 56354, US
GUST, Ronald, M.
Miltona MN 56354, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.