SPEICHERMAGAZINE
Brevet européen · EP2491404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2491404
- Numéro de demande
- EP10773272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 35/00 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)B65G 1/10 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2009/063684 19.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/065656 18.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/048058 28.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.