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Brevet européen · EP2491428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2491428
Numéro de demande
EP10825480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
13 déc. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 1/28 (2006.01)
G01V 1/30 (2006.01)
G06F 19/00 (2011.01)
Priorité
US 581372 19.10.2009
Demande PCT
PCT/US2010/053083 18.10.2010
Publication PCT
WO2011/049885 28.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Inventeur

RICKETT, James

Cambridge CB4 3JD, GB

CHILDS, Paul

Cambridge Cambridgeshire CB4 3PE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.