PROCEDE, PROGRAMME D'ORDINATEUR ET DISPOSITIF DE SUIVI HYBRIDE DE REPRESENTATIONS D'OBJETS, EN TEMPS REEL, DANS UNE SEQUENCE D'IMAGES
Brevet européen · EP2491532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2491532
- Numéro de demande
- EP10785101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 22 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06T 7/00 (2017.01)G06T 7/20 (2017.01)G06K 9/64 (2006.01)
- Priorité
- FR 0957353 20.10.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/052154 12.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/048302 28.04.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.06.2022
- 22 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
33500 Libourne, FR
38120 Saint Egreve, FR
74370 Naves Parmelan, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.