MODULAR VERNETZTE GLÜHBIRNE

Brevet européen · EP2491767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2491767
Numéro de demande
EP10825478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
12 avr. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 37/02 (2006.01)
H05B 33/08 (2006.01)
F21V 3/02 (2006.01)
F21V 23/04 (2006.01)
F21V 29/506 (2015.01)
F21Y 101/00 (2016.01)
F21K 9/232 (2016.01)
Priorité
US 254709 P 25.10.2009
US 795395 07.06.2010
Demande PCT
PCT/US2010/053079 18.10.2010
Publication PCT
WO2011/049882 28.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Inventeur

JONSSON, Karl

Irvine CA 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.