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Brevet européen · EP2491788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2491788
Numéro de demande
EP11155965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2011
Publié
29 août 2012
Délivré
23 déc. 2015
Radié
5 mai 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A21B 3/13 (2006.01)
A23G 3/54 (2006.01)
A23G 3/34 (2006.01)
A23G 1/54 (2006.01)
A23G 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

  2. 24 juin 2020

    Transféré

    Titulaire
    Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Kraft Foods Schweiz Holding GmbH, Chollerstrasse 4, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

  3. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Titulaire

Kraft Foods Schweiz Holding GmbH

Chollerstrasse 4, 6300 Zug

Inventeur

Houssemand, Philippe

68200 Mulhouse, FR

Laberdure-Nedder, Aurélie

68100 Mulhouse, FR

Rapp, Jean-Philippe

67120 Ernolsheim/Bruche, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.