SPANNVORRICHTUNG FÜR EINEN KNOCHENFIXIERDRAHT

Brevet européen · EP2491878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2491878
Numéro de demande
EP10825013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
//A61B 17/82 (2006.01)
Priorité
JP 2009244589 23.10.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/068578 21.10.2010
Publication PCT
WO2011/049164 28.04.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Alfresa Pharma Corporation

2-9, Kokumachi 2-chome, Chuo-ku Osaka-shi Osaka 540-8575, JP

MARUHO HATSUJYO KOGYO CO., LTD.

Maruho Hatsujyo Kogyo Co., Ltd.

21 Nishishichijo-yawatacho Shimogyo-ku Kyoto-shi, Kyoto 600-8888, JP

Inventeur

YAMAGUCHI, Noritoshi

Osaka-shi Osaka 540-8575, JP

KUDO, Shinetsu

Noda-shi Chiba 270-0216, JP

KOHARA, Yoshinori

Noda-shi Chiba 270-0216, JP

HITOMI, Yasuyuki

Kameoka-shi Kyoto 621-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.