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Brevet européen · EP2492018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2492018
- Numéro de demande
- EP10824930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 6 mai 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 2/14 (2006.01)B01J 2/00 (2006.01)B05B 7/12 (2006.01)B05B 13/02 (2006.01)B05B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009241005 20.10.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/068369 19.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/049081 28.04.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Inventeur
UNOSAWA Kazuomi
Tokyo 169-0072, JP
ISOBE Shigemi
Tokyo 169-0072, JP
ADACHI Takerou
Tokyo 169-0072, JP
YASUMI Hirotsune
Tokyo 169-0072, JP
FUKUDA Kouji
Okayama-shi Okayama 703-8214, JP
WATANABE Naoya
Okayama-shi Okayama 703-8214, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.