Dispositif et procédé de calibration pour machine-outil

Brevet européen · EP2492049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2492049
Numéro de demande
EP12156677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2012
Publié
29 août 2012
Délivré
3 févr. 2016
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 17/22 (2006.01)
G01B 3/30 (2006.01)
G01B 21/04 (2006.01)
Priorité
FR 1100597 28.02.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Titulaire

Centre Technique de l'Industrie du Décolletage

750, Avenue de Colomby, 74300 Cluses, FR

Inventeur

Chatain, Richard

74301 Cluses, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.