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Brevet européen · EP2492107 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2492107
- Numéro de demande
- EP12156129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2012
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 24 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B42B 2/02 (2006.01)B42B 9/04 (2006.01)B42C 19/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 3322011 25.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 24 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
Parties
Inventeur
Arendt, Holger
97950 Grossrinderfeld, DE
Waldmann, Dirk
97980 Bad Mergentheim, DE
Weiss, Marcel
97980 Bad Mergentheim, DE
Mezger, Franz
97922 Lauda-Königshofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.