Fahrrad mit Elektroantrieb

Brevet européen · EP2492182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2492182
Numéro de demande
EP12156795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2012
Publié
29 août 2012
Délivré
8 avr. 2015
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 6/90 (2010.01)
B62K 19/30 (2006.01)
B62J 6/02 (2006.01)
Priorité
DE 202011003180 U 24.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 31 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

  3. 9 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.07.2015

  4. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Titulaire

Derby Cycle Werke GmbH

Siemensstrasse 1 - 3, 49661 Cloppenburg, DE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Kaiser, Thomas

87463 Schrattenbach, DE

Wassermann, Christian

87647 Kraftisried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.