HYDROXYALKYLZELLULOSE-MIKROPARTIKEL
Brevet européen · EP2492284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2492284
- Numéro de demande
- EP10833196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08B 11/08 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009266821 24.11.2009JP 2010135622 14.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2010/070867 24.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/065350 03.06.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Titulaire
2-1, Ohtemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8165, JP
Gifu-shi, Gifu 502-0006, JP
Inventeur
Gifu-shi Gifu 502-0006, JP
Joetsu-shi Niigata 949-2392, JP
Joetsu-shi Niigata 949-2392, JP
Yokohama-shi Kanagawa 224-0053, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.