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Brevet européen · EP2492375 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2492375
Numéro de demande
EP10825005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
6 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C25B 11/06 (2006.01)
H01L 31/04 (2014.01)
H01M 14/00 (2006.01)
//C25B 11/04 (2006.01)
//C25B 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009242432 21.10.2009
JP 2010088571 07.04.2010
JP 2010206914 15.09.2010
JP 2010229129 08.10.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/068548 21.10.2010
Publication PCT
WO2011/049156 28.04.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

International Frontier Technology Laboratory Inc.

Kyodo Tsushin Building 2-5 Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-0001, JP

Inventeur

KOMATSU, Nobuaki

Tokyo 105-0001, JP

ITO, Tomoko

Tokyo 173-0005, JP

NANJO, Shin-ichiro

Tokyo 174-0064, JP

NAGAI, Hiroki

Tokyo 192-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.