OXID UND MAGNETO-OPTISCHES GERÄT

Brevet européen · EP2492378 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2492378
Numéro de demande
EP10786124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
12 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C30B 29/16 (2006.01)
C04B 35/50 (2006.01)
G02B 27/28 (2006.01)
G02F 1/09 (2006.01)
C01F 17/00 (2006.01)
C04B 35/505 (2006.01)
C30B 11/00 (2006.01)
C30B 13/00 (2006.01)
C30B 15/00 (2006.01)
C30B 15/08 (2006.01)
C04B 35/645 (2006.01)
G02F 1/00 (2006.01)
C30B 29/22 (2006.01)
C04B 35/626 (2006.01)
Priorité
JP 2009138473 09.06.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/059514 04.06.2010
Publication PCT
WO2010/143593 16.12.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 24 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 24.06.2017

  7. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Inventeur

MAKIKAWA Shinji

Annaka-shi Gunma 379-0195, JP

WATANABE Toshiaki

Annaka-shi Gunma 379-0195, JP

YAMANAKA Akio

Sapporo-shi Hokkaido 063-0034, JP

NARUSE Hirotaka

Kitahiroshima-shi Hokkaido 061-1127, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.