OXID UND MAGNETO-OPTISCHES GERÄT
Brevet européen · EP2492378 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2492378
- Numéro de demande
- EP10786124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C30B 29/16 (2006.01)C04B 35/50 (2006.01)G02B 27/28 (2006.01)G02F 1/09 (2006.01)C01F 17/00 (2006.01)C04B 35/505 (2006.01)C30B 11/00 (2006.01)C30B 13/00 (2006.01)C30B 15/00 (2006.01)C30B 15/08 (2006.01)C04B 35/645 (2006.01)G02F 1/00 (2006.01)C30B 29/22 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009138473 09.06.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/059514 04.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/143593 16.12.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.06.2017
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
Annaka-shi Gunma 379-0195, JP
Annaka-shi Gunma 379-0195, JP
Sapporo-shi Hokkaido 063-0034, JP
Kitahiroshima-shi Hokkaido 061-1127, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.