GRIFFANORDNUNG EINER TÜR EINER TRENNWAND
Brevet européen · EP2492418 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2492418
- Numéro de demande
- EP12000965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2012
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E05B 1/00 (2006.01)E05B 5/00 (2006.01)E05B 65/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011003114 U 23.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 15 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALTURA LEIDEN HOLDING B.V., Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld Paesi Bassi, Pays-Bas → Altura Leiden Holding B.V., Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld Paesi Bassi, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 15.07.2022
- 2 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Altura Leiden Holding B.V., Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen ZH, Pays-Bas → ALTURA LEIDEN HOLDING B.V., Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld Paesi Bassi, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 24 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rapisardi Intellectual Property SA, Via Ariosto 6, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.01.2020
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
98000 Monaco, MC
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.