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Brevet européen · EP2492548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2492548
Numéro de demande
EP10824884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
21 sept. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 49/00 (2006.01)
F16D 43/20 (2006.01)
F16D 47/02 (2006.01)
F16H 3/54 (2006.01)
F16D 27/01 (2006.01)
F16D 11/14 (2006.01)
Priorité
JP 2009240626 19.10.2009
JP 2010189080 26.08.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/068255 18.10.2010
Publication PCT
WO2011/049035 28.04.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

Kito Corporation

2000, Tsuijiarai Showa-cho Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP

Inventeur

KASAI Takayuki

Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP

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