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Brevet européen · EP2492965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2492965
Numéro de demande
EP12169617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2007
Publié
29 août 2012
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 29/872 (2006.01)
H01L 29/16 (2006.01)
Priorité
US 444106 31.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Cree Sweden AB

Österögatan 3, 164 40 Kista, SE

Inventeur

Bertilsson, Kent

857 50 Sundsvall, SE

Harris, Christopher

170 33 Solna, SE

Basceri, Cem

Reston, VA 20190, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.