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Brevet européen · EP2493002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2493002
- Numéro de demande
- EP10824952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/36 (2010.01)H01M 2/16 (2006.01)H01M 4/02 (2006.01)H01M 4/58 (2010.01)H01M 4/131 (2010.01)H01M 10/054 (2010.01)
- Priorité
- JP 2009241262 20.10.2009JP 2010170084 29.07.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2010/068423 20.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/049103 28.04.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
SHIRASAKI, Kenji
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
SATO, Isamu
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
SAKURABA, Hiroki
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
OHTA, Suguru
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
WU, Xiongwei
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
YAMAMURA, Tomoo
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.