Elektrokontaktmodul

Brevet européen · EP2493022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2493022
Numéro de demande
EP11156281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2011
Publié
29 août 2012
Délivré
8 mai 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 9/24 (2006.01)
H01R 9/26 (2006.01)
G01R 1/04 (2006.01)
//H01R 13/631 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 8 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

Parties

Inventeur

Ofenloch, Markus

68642, Bürstadt, DE

Kraemer, Peter

64689, Grasellenbach, DE

Lundberg, Jörgen

18470, Ackersberga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.