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Brevet européen · EP2493040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2493040
Numéro de demande
EP12001267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2012
Publié
29 août 2012
Délivré
5 avr. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/06 (2006.01)
Priorité
IT MI20110290 28.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Titulaire

GEWISS S.p.A.

Via Alessandro Volta, 1, 24069 Cenate Sotto (Bergamo), IT

Inventeur

Bosatelli, Domenico

24069 Cenate Sotto (Bergamo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.