PIZZA-SANDWICH
Brevet européen · EP2493319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2493319
- Numéro de demande
- EP10757429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21D 13/41 (2017.01)A21D 13/32 (2017.01)
- Priorité
- US 609638 30.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/064297 28.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/051062 05.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 25 mars 2025
Transféré
- Titulaire
- Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey → Original Wagner Pizza GmbH, In den Schemeln 4, 66620 Nonnweiler-Otzenhausen, Allemagne
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 22 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 juil. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 12 juin 2019
Titulaire
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Inventeur
Green Bay, Wisconsin 54304, US
Chicago, Illinois 60614, US
Park City, Illinois 60085, US
Appleton, Wisconsin 54913, US
Milwaukee, Wisconsin 53202, US
Mundelein, Illinois 60060, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.