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Brevet européen · EP2493382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2493382
Numéro de demande
EP09749270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2009
Publié
5 sept. 2012
Délivré
18 juil. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/03 (2006.01)
G01T 1/00 (2006.01)
G06T 11/00 (2006.01)
G06F 19/00 (2018.01)
H04N 19/91 (2014.01)
H04N 19/85 (2014.01)
A61B 6/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2009/062567 29.10.2009
Publication PCT
WO2011/053296 05.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

DOLAZZA, Enrico

Peabody MA 01960, US

POULO, Louis

Peabody MA 01960, US

ROSHI, Aleksander

Peabody MA 01960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.