KNOCHENHALTEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2493400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2493400
Numéro de demande
EP10773050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
8 juil. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/84 (2006.01)
Priorité
EP 09306021 27.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/066223 27.10.2010
Publication PCT
WO2011/051316 05.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

Zimmer Spine

ZIMMER SPINE

23, Parvis des Chartrons La Cité Mondiale, 33000 Bordeaux, FR

Inventeur

LARROQUE-LAHITETTE, Gilles

F-64150 Lagor, FR

MINFELDE, Richard

F-75019 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.