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Brevet européen · EP2493423 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2493423
Numéro de demande
EP10826224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
29 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/068 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/064 (2006.01)
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 608316 29.10.2009
Demande PCT
PCT/IL2010/000890 28.10.2010
Publication PCT
WO2011/051942 05.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

MILLER, Eran

76803 Moshav Beit Elazari, IL

CABIRI, Oz

71799 Macabim-Reut, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.