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Brevet européen · EP2493622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2493622
- Numéro de demande
- EP10771698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 10 juil. 2013
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 4/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009014656 U 29.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/065550 15.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/051117 05.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 10 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
Parties
Inventeur
HAMBALKÓ, Andor
82256 Fürstenfeldbruck, DE
FRANGENBERG, Meinhard
51515 Kürten-Engeldorf, DE
VAN DER ENDE, René
50354 Hürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.