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Brevet européen · EP2493622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2493622
Numéro de demande
EP10771698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
10 juil. 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 4/28 (2006.01)
Priorité
DE 202009014656 U 29.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/065550 15.10.2010
Publication PCT
WO2011/051117 05.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Inventeur

HAMBALKÓ, Andor

82256 Fürstenfeldbruck, DE

FRANGENBERG, Meinhard

51515 Kürten-Engeldorf, DE

VAN DER ENDE, René

50354 Hürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.