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Brevet européen · EP2493625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2493625
Numéro de demande
EP10760023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
B05B 1/16 (2006.01)
Priorité
IT BS20090195 29.10.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/053899 31.08.2010
Publication PCT
WO2011/051825 05.05.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

Guala Dispensing S.P.A.

Guala Dispensing S.p.A.

Zona Industriale D/5 Spinetta Marengo, 15047 Alessandria, IT

Inventeur

ALLUIGI, Riccardo

I-15011 Acqui Terme Alessandria, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.