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Brevet européen · EP2493654 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2493654
- Numéro de demande
- EP10770825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 19 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)B23Q 5/04 (2006.01)B23Q 11/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0918978 28.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/066201 26.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/051306 05.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Gregory, Jason Nicholas, Martor Industrial Estate, Unit 11, Tormarton Road, Marshfield, Wiltshire SN14 8LJ, Royaume-Uni, Dewfall, Christopher John, Martor Industrial Estate, Unit 11, Tormarton Road, Marshfield, Wiltshire SN14 8LJ, Royaume-Uni, Evans, Clive Jenkin, Martor Industrial Estate, Unit 11, Tormarton Road, Marshfield, Wiltshire SN14 8LJ, Royaume-Uni, Pimble, Mark Stephen, Martor Industrial Estate, Unit 11, Tormarton Road, Marshfield, Wiltshire SN14 8LJ, Royaume-Uni → DPGE Investments Limited, 30-31 St. James Place, Mangotsfield, Bristol BS15 9JB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 18.07.2013
- 19 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
Parties
Inventeur
Wiltshire SN14 8LJ, GB
Wiltshire SN14 8LJ, GB
Wiltshire SN14 8LJ, GB
Wiltshire SN14 8LJ, GB
Wiltshire SN14 8LJ, GB
Wiltshire SN14 8LJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.