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Brevet européen · EP2493654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2493654
Numéro de demande
EP10770825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
19 juin 2013
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
B23Q 5/04 (2006.01)
B23Q 11/10 (2006.01)
Priorité
GB 0918978 28.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/066201 26.10.2010
Publication PCT
WO2011/051306 05.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Gregory, Jason Nicholas, Martor Industrial Estate, Unit 11, Tormarton Road, Marshfield, Wiltshire SN14 8LJ, Royaume-Uni, Dewfall, Christopher John, Martor Industrial Estate, Unit 11, Tormarton Road, Marshfield, Wiltshire SN14 8LJ, Royaume-Uni, Evans, Clive Jenkin, Martor Industrial Estate, Unit 11, Tormarton Road, Marshfield, Wiltshire SN14 8LJ, Royaume-Uni, Pimble, Mark Stephen, Martor Industrial Estate, Unit 11, Tormarton Road, Marshfield, Wiltshire SN14 8LJ, Royaume-Uni → DPGE Investments Limited, 30-31 St. James Place, Mangotsfield, Bristol BS15 9JB, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 18 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 18.07.2013

  7. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Inventeur

PITMAN, Richard, John

Wiltshire SN14 8LJ, GB

BOND, Timothy, David

Wiltshire SN14 8LJ, GB

GREGORY, Jason Nicholas

Wiltshire SN14 8LJ, GB

DEWFALL, Christopher, John

Wiltshire SN14 8LJ, GB

EVANS, Clive, Jenkin

Wiltshire SN14 8LJ, GB

PIMBLE, Mark, Stephen

Wiltshire SN14 8LJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.