DRUCKEINSTELLVORRICHTUNG EINES KAMMERRAKELSYSTEMS

Brevet européen · EP2493690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2493690
Numéro de demande
EP10759904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
17 déc. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 31/02 (2006.01)
B41F 31/08 (2006.01)
Priorité
DE 102009046078 28.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/064521 30.09.2010
Publication PCT
WO2011/051072 05.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Inventeur

MASUCH, Bernd, Kurt

97273 Kürnach, DE

REDER, Wolfgang, Otto

97209 Veitshöchheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.