MOLECULES POLYKETIDES COMME AGENTS ANTICANCEREUX

Brevet européen · EP2493885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2493885
Numéro de demande
EP10774188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
18 déc. 2013
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 407/06 (2006.01)
Priorité
FR 0957594 28.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/066334 28.10.2010
Publication PCT
WO2011/051380 05.05.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 23 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.01.2014

  6. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Titulaire

Pierre Fabre Médicament

92100 Boulogne-Billancourt, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Institut de Recherche pour le Développement ( IRD)

Institut De Recherche Pour Le Développement (IRD)

Le Sextant 44 Bd Dunkerque CS90009, 13000 Marseille, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CARLETTI, Isabelle

F-31400 Toulouse, FR

MASSIOT, Georges

F-51100 Reims, FR

DEBITUS, Cécile

Papeete 98713, PF

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.