PROCEDE DE LIGATION NATIVE DE POLYPEPTIDES

Brevet européen · EP2493909 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2493909
Numéro de demande
EP10782400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
21 mai 2014
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07K 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 0957639 29.10.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/054897 28.10.2010
Publication PCT
WO2011/051906 05.05.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  2. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  3. 7 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 15 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.04.2016

  8. 17 mars 2016

    Transféré

    Titulaire
    Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, INSTITUT PASTEUR DE LILLE, 1, rue du Professeur Calmette, BP 245, 59019 Lille Cédex, France → Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, INSTITUT PASTEUR DE LILLE, 1, rue du Professeur Calmette, BP 245, 59019 Lille Cédex, France, UNIVERSITE DE LILLE 1 - SCIENCES ET TECHNOLOGIES, Cité Scientifique, avenue Poincaré - BP 69, 59655 Villeneuve d'Ascq Cedex, France, UNIVERSITE DE LILLE 2 DROIT ET SANTÉ, 42, rue Paul Duez, 59000 Lille, France

    Publié dans Swissreg le 17.03.2016

2 entrées antérieures
  1. 16 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.10.2014

  2. 21 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

Parties

Inventeur

MHIDIA, Reda

F-59260 Lille, FR

DHEUR, Julien

F-59480 La Bassee, FR

OLLIVIER, Nathalie

F-59800 Lille, FR

MELNYK, Oleg

F-59112 Annoeullin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.