PROCEDE DE LIGATION NATIVE DE POLYPEPTIDES
Brevet européen · EP2493909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2493909
- Numéro de demande
- EP10782400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 21 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0957639 29.10.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/054897 28.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/051906 05.05.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 7 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 17 mars 2016
Transféré
- Titulaire
- Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, INSTITUT PASTEUR DE LILLE, 1, rue du Professeur Calmette, BP 245, 59019 Lille Cédex, France → Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, INSTITUT PASTEUR DE LILLE, 1, rue du Professeur Calmette, BP 245, 59019 Lille Cédex, France, UNIVERSITE DE LILLE 1 - SCIENCES ET TECHNOLOGIES, Cité Scientifique, avenue Poincaré - BP 69, 59655 Villeneuve d'Ascq Cedex, France, UNIVERSITE DE LILLE 2 DROIT ET SANTÉ, 42, rue Paul Duez, 59000 Lille, France
Publié dans Swissreg le 17.03.2016
2 entrées antérieures
- 16 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.10.2014
- 21 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
Parties
Titulaire
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
INSTITUT PASTEUR DE LILLE
1, rue du Professeur Calmette BP 245, 59019 Lille Cédex, FR
UNIVERSITE DE LILLE 1 - SCIENCES ET TECHNOLOGIES
Cité Scientifique avenue Poincaré - BP 69, 59655 Villeneuve d'Ascq Cedex, FR
UNIVERSITE DE LILLE 2 DROIT ET SANTÉ
42, rue Paul Duez, 59000 Lille, FR
Inventeur
F-59260 Lille, FR
F-59480 La Bassee, FR
F-59800 Lille, FR
F-59112 Annoeullin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.