POLYMERISATIONSPROZESS IN DER SCHLAMMPHASE
Brevet européen · EP2493937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2493937
- Numéro de demande
- EP10771114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 28 août 2013
- Radié
- 28 août 2013
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08F 10/00 (2006.01)C08F 2/14 (2006.01)B01J 19/18 (2006.01)B01J 19/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 09174646 30.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/066314 28.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/051367 05.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Inventeur
MARISSAL, Daniel
7061 Casteau, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.