IN WASSER DISPERGIERBARES POLYURETHAN
Brevet européen · EP2493950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2493950
- Numéro de demande
- EP10778602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 5 mars 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/44 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/70 (2006.01)C09D 175/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 09174265 27.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/066290 27.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/051359 05.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 5 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
Parties
Inventeur
ARZT, Anton
A-8430 Neu-Tillmitsch, AT
SCHAFHEUTLE, Markus
A-8043 Graz, AT
PETRITSCH, Gerlinde
A-8054 Graz, AT
BURKL, Julius
A-8053 Graz, AT
HARRER, Robert
A-8043 Graz, AT
KUTTLER, Ulrike
A-8302 Vasoldsberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.