POLYAMID-IMID-HAFTSTOFFE FÜR LEITERPLATTEN

Brevet européen · EP2493953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2493953
Numéro de demande
EP10770845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
23 déc. 2015
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/80 (2006.01)
C08G 18/60 (2006.01)
H05K 3/38 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
C08G 18/00 (2006.01)
C08G 18/28 (2006.01)
C08G 18/34 (2006.01)
C08G 73/14 (2006.01)
Priorité
US 255895 P 29.10.2009
US 380373 P 07.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/066411 28.10.2010
Publication PCT
WO2011/051412 05.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Inventeur

DAVIS, Richard, Charles

Bath BA3 3TA, GB

FORD, Simon, Richard

Bath BA3 4DT, GB

HALL, Stephen, Anthony

BA5 2LW, GB

KLAUS, Matthias

15344 Strausberg, DE

OGNIBENI, Karl-Heinz

67292 Kirchheimbolanden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.