DRUCKVERFAHREN
Brevet européen · EP2493990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2493990
- Numéro de demande
- EP10773688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/00 (2014.01)
- Priorité
- GB 0919038 30.10.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051799 27.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/051711 05.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
ANNABLE, Tom
Manchester M9 8ZS, GB
MAYALL, John
Greater Manchester M9 8ZS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.