DRUCKVERFAHREN

Brevet européen · EP2493990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2493990
Numéro de demande
EP10773688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
12 mars 2014
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/00 (2014.01)
Priorité
GB 0919038 30.10.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051799 27.10.2010
Publication PCT
WO2011/051711 05.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Inventeur

ANNABLE, Tom

Manchester M9 8ZS, GB

MAYALL, John

Greater Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.