CVD-BESCHICHTUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2494087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2494087
- Numéro de demande
- EP10771619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C23C 16/32 (2006.01)C23C 16/56 (2006.01)B05D 7/24 (2006.01)C23C 8/10 (2006.01)
- Priorité
- US 255237 P 27.10.2009US 267228 P 07.12.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/054058 26.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/056550 12.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 14 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.11.2022
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
2 entrées antérieures
- 5 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 05.03.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
Port Matilda Pennsylvania 16870, US
Bellefonte Pennsylvania 16823, US
Bellefonte Pennsylvania 16823, US
State College Pennsylvania 16803, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.