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Brevet européen · EP2494109 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2494109
Numéro de demande
EP09764293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2009
Publié
5 sept. 2012
Délivré
11 déc. 2013
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E01C 13/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2009/007271 30.10.2009
Publication PCT
WO2011/051744 05.05.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

MAR.PROJECT S.R.L.

MAR. Project S.r.l.

Via Pietro Nenni, 30, 56124 Pisa (PI), IT

Volterrani, Marco

56010 Arena Metalo, IT

Inventeur

NUSCA, Roberto

56010 Arena Metato (PI), IT

VOLTERRANI, Marco

56010 Arena Metalo (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.