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Brevet européen · EP2494140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2494140
- Numéro de demande
- EP10834890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 15/02 (2006.01)F04B 17/03 (2006.01)F04B 47/00 (2006.01)E21B 21/08 (2006.01)H02K 21/14 (2006.01)H02K 1/27 (2006.01)H02K 1/30 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- US 629354 02.12.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/049236 17.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/068581 09.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
Williams, Kevin R.
Cypress, TX 77410-1359, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.