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Brevet européen · EP2494179 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2494179
Numéro de demande
EP10775760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
5 mars 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 25/07 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 102009050884 27.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/065995 22.10.2010
Publication PCT
WO2011/051190 05.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

Behr GmbH & Co. KG

Mauserstr. 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

SAUTER, Frank

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

SCHLEICHER, Christian

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

KNAUS, Hermann

70192 Stuttgart, DE

CZEMMEL, Heinz

71277 Rutesheim, DE

DARRIET, David

70197 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.