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Brevet européen · EP2494211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2494211
Numéro de demande
EP10787182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
23 déc. 2020
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/26 (2006.01)
F04D 29/32 (2006.01)
Priorité
IT BO20090694 26.10.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/054836 26.10.2010
Publication PCT
WO2011/051880 05.05.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio, IT

Inventeur

SPAGGIARI, Alessandro

42015 Correggio, IT

DE FILIPPIS, Pietro

17019 Varazze, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.