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Brevet européen · EP2494223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2494223
Numéro de demande
EP10786991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
14 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 3/66 (2006.01)
F16F 15/121 (2006.01)
F16F 15/123 (2006.01)
Priorité
DE 102009051243 29.10.2009
DE 102009059738 21.12.2009
DE 102010025411 29.06.2010
DE 102010033064 02.08.2010
Demande PCT
PCT/DE2010/001226 18.10.2010
Publication PCT
WO2011/050774 05.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

Schaeffler Technologies AG & Co. KG

Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

CHAMBRION, Martin

67850 Herrlisheim, FR

SIMON, Yannick

3853 Münchenbuchsee

RABER, Christoph

66564 Ottweiler-Steinbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.