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Brevet européen · EP2494226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2494226
Numéro de demande
EP10786992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 13/04 (2006.01)
Priorité
DE 102009051243 29.10.2009
DE 102009059738 21.12.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/001227 18.10.2010
Publication PCT
WO2011/050775 05.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Schaeffler Technologies AG & Co. KG

Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

SIMON, Yannick

3853 Münchenbuchsee

RABER, Christoph

66564 Ottweiler-Steinbach, DE

WITTMANN, Christoph

77815 Bühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.