DISQUE DE FREIN FERROVIAIRE

Brevet européen · EP2494232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2494232
Numéro de demande
EP10787830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
15 oct. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/12 (2006.01)
Priorité
FR 0957581 28.10.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052261 22.10.2010
Publication PCT
WO2011/051603 05.05.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

Parties

Titulaire

Safe Metal

2 Place de Francfort, 69003 Lyon, FR

Inventeur

FLACHAT, Jacques

F-25420 Voujeaucourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.