GESCHOSSANSETZER UND WAFFE
Brevet européen · EP2494301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2494301
- Numéro de demande
- EP10785324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F41A 9/43 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009050827 27.10.2009
- Demande PCT
- PCT/DE2010/075110 22.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/050797 05.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 5 déc. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Krauss-Maffei Wegmann GmbH & Co. KG, Krauss-Maffei-Strasse 11, 80997 München, Allemagne → KNDS Deutschland GmbH & Co. KG, Krauss-Maffel-Strasse 11, 80997 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
80997 München, DE
80997 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.