MOBILES FLUGZEUGINSPEKTIONSSYSTEM

Brevet européen · EP2494340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2494340
Numéro de demande
EP10830518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
11 mars 2020
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 23/083 (2018.01)
G01V 5/00 (2006.01)
Priorité
US 256104 P 29.10.2009
Demande PCT
PCT/US2010/054859 29.10.2010
Publication PCT
WO2011/059838 19.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 20 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  3. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Titulaire

Rapiscan Systems, Inc.

2805 Columbia Street, Torrance, CA 90503, US

Mandataire

Valipat S.A. c/o BOVARD SA Neuchâtel

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

BENDAHAN, Joseph

San Jose, CA 95129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.