PHOTOCHROMISCHE MATERIALIEN
Brevet européen · EP2494408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2494408
- Numéro de demande
- EP10776005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 15 avr. 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03C 1/73 (2006.01)C09K 9/02 (2006.01)C07F 7/18 (2006.01)C07F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- US 255604 P 28.10.2009US 912133 26.10.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/054191 27.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/053615 05.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 15 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
TOMASULO, Massimiliano
Monroeville, PA 15146, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.