CHRONOGRAPH
Brevet européen · EP2494414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2494414
- Numéro de demande
- EP10778740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 11 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G04F 10/00 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)G04G 13/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 1037424 29.10.2009
- Demande PCT
- PCT/NL2010/000156 28.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/053123 05.05.2011
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 4 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 8 mars 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich → Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
- 1 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.02.2014
- 11 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2013
Parties
Inventeur
Bakker, Atte Nicolaas
7812 NT Emmen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.