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Brevet européen · EP2494475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2494475
Numéro de demande
EP11779381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2011
Publié
5 sept. 2012
Délivré
4 sept. 2019
Radié
6 oct. 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G06F 16/25 (2019.01)
Priorité
DE 102010052556 25.11.2010
DE 202010017375 U 25.11.2010
DE 102011108361 22.07.2011
US 201161510816 P 22.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/069100 31.10.2011
Publication PCT
WO2012/069284 31.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  2. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  3. 23 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  4. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

Komet Group GmbH

Zeppelinstrasse 3, 74354 Besigheim, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

KRAMER, Niklas

74321 Bietigheim-bissingen, DE

FRONIUS, Juergen

74399 Walheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.