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Brevet européen · EP2494528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2494528
- Numéro de demande
- EP10773058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2010
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G07D 7/121 (2016.01)G07D 7/12 (2016.01)G07D 7/128 (2016.01)
- Priorité
- US 255696 P 28.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/066381 28.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/051399 05.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.