Verfahren und System zur Sprachverbesserung
Brevet européen · EP2494792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2494792
- Numéro de demande
- EP09740161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2009
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 6 août 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 3/02 (2006.01)//H04S 7/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/064142 27.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/000878 07.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 6 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.