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Brevet européen · EP2494862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2494862
Numéro de demande
EP11188616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2011
Publié
5 sept. 2012
Délivré
28 août 2013
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 5/06 (2006.01)
A01C 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 102011013000 04.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 1 mars 2016

    Rectifié

    Titulaire
    Kverneland Group Operations Norway AS, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège → Kverneland A/S, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège

    Publié dans Swissreg le 01.03.2016

  3. 16 sept. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Kverneland AS, 4355 Kvernaland, Norvège → Kverneland Group Operations Norway AS, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

  4. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

  5. 28 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

Kverneland A/S

Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, NO

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Budde, Michael

59609 Anröchte, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.